Mentions légales

Le présent site web est géré par:

Les Vadrouilleurs Culturels

venelle des Lanciers, 1

1300 Wavre

TVA : BE 0699 589 932

 

INFORMATIONS LEGALES

La consultation du site est proposée aux internautes à titre gratuit et sans garanties de la part du site Les Vadrouilleurs Culturels. L’utilisation du site entraîne l’adhésion automatique et irrévocable de l’utilisateur aux conditions générales d’utilisation, termes et mentions d’avertissement présents sur le site.

Disponibilité du site
Les Vadrouilleurs Culturels ne garantit pas un accès au site sans interruption ni sans erreur, ni que le site est exempt de virus ou autres composants dangereux. Les Vadrouilleurs Culturels ne consent aucune garantie, expresse ou implicite, et exclut en particulier toutes garanties concernant la disponibilité et la conformité des fonctions du site et l’aptitude du site à répondre aux attentes ou aux besoins de l’utilisateur. Les Vadrouilleurs Culturels ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’impossibilité pour l’utilisateur d’utiliser le site.

 

En utilisant notre site, vous marquez votre accord avec les termes et conditions repris ci-dessous.

 

Utilisation du matériel du site

L’utilisation des données provenant du site n’est autorisée qu’à titre d’information et pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite. Aucun des éléments du site ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit, sans l’autorisation écrite expresse et préalable de Les Vadrouilleurs Culturels. L’utilisateur s’engage à respecter intégralement les droits d’auteurs appartenant à Les Vadrouilleurs Culturels et à des tiers. La divulgation des marques, photos, dessins, images, textes sur les sites de Les Vadrouilleurs Culturels ne saurait être interprétée comme accordant à l’utilisateur un droit d’utilisation ou autre droit quelconque. Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site sont des marques et/ou modèles protégés. Tout usage de ceux-ci ou de signes ressemblants est strictement interdit sans l’accord préalable et écrit de Les Vadrouilleurs Culturels. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.

 

Titulaire de la propriété intellectuelle

Les Vadrouilleurs Culturels détient les droits de propriété intellectuelle sur tout le matériel utilisé sur ce site. Nonobstant tout autre terme ou condition de cet accord, Les Vadrouilleurs Culturels détient les droits de propriété intellectuelle de ce site et de tout le matériel qui y est repris.

 

Les Vadrouilleurs Culturels est propriétaire des dénominations commerciales, marques de service et présentations commerciales (“Trademarks”) utilisées sur ce site. Aucun élément de ce site ne peut être considéré comme une licence pour l’utilisation des marques commerciales. L’utilisation des marques commerciales présentées sur ce site est strictement interdite.

 

Tribunal compétent

Si un litige intervenait entre nous et vous, concernant votre utilisation de ce site, ce litige sera résolu selon la loi belge et le Tribunal de Nivelles sera le seul compétent à traiter les plaintes de toute nature.

 

Dispositions invalides et accord intégral

Si l’une ou l’autre disposition de cet accord est inapplicable, cette disposition sera considérée comme invalide sans pour autant affecter la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions.

Les présentes dispositions constituent l’intégralité de l’accord entre les parties dans le domaine concerné. Les Vadrouilleurs Culturels se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment, sans avertissement préalable.

 

Copywright 2018, Les Vadrouilleurs Culturels

 

Les Vadrouilleurs Culturels, son logo et son appellation sont des marques commerciales déposées.

You don't have permission to register